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Informations

Curriculum vitae

Né en 1962 à Stuttgart (RFA)

Associé

Études de Droit à l’Université de Tübingen, Munich, Paris I (Panthéon-Sorbonne)
Avocat depuis 1992, Doctorat 1992

Vice-Président du Barreau de Stuttgart

Publications

  • Rückabwicklung gescheiterter Titelkäufe, in: NJW 1996, S. 643ff.
  • Das Recht der französischen Verwaltungsgerichtsbarkeit, in: NVwZ 1990, S. 133f.

Domaines Juridiques

Droit de la Construction et de l'Architecture

Nous conseillons nos mandants pour des projets de construction de toutes tailles. Qu'ils soient maîtres d'ouvrages, entrepreneurs ou toute personne physique ou morale intervenant dans n'importe quelle phase du projet, en particulier dans la rédaction et la négociation de contrats de construction, d'accords de joint venture, de contrats de maîtrise d'ouvrage, de contrats de garantie de bonne fin, de l'obtention et l'exécution de garanties et la défense de celles-ci.

Par ailleurs, nous délivrons également des conseils pour l'élaboration et la négociation de contrats d'architecte en ce compris les questions d'honoraires, d'indemnités et de responsabilités.

Nous représentons nos clients à la fois au tribunal et hors tribunal, dans tous les domaines du droit de la construction et de l'architecture.

Droit des Successions

Dans le domaine de la succession d'entreprise, nous fournissons des conseils exhaustifs pour la rédaction de testaments et de contrats d'héritage.

Dans cette spécialité, nous prenons particulièrement en compte les implications en droit des sociétés, en droit fiscal et en droit du mariage.

De plus, nous assistons également nos clients à faire valoir leurs droits et à défendre leur part légale, leur part légale de réserve et leur complément de part légale. Nous avons un expertise dans le cadre de litiges touchant les communautés patrimoniales. Nous sommes actifs aussi bien en tant que juriste qu'en tant que plaideur.

Droit des sociétés/Fusac

L'accompagnement et la résolution des conflits entre actionnaires est une compétence-clé du cabinet. En outre, nous fournissons des conseils complets à l'élaboration des statuts de sociétés, de conventions sociales, d'accords à l'échelle de groupes, des solutions à fonds communs et nous préparons les actionnaires aux assemblées générales.

Une autre compétence de base couvre le domaine des rachats d'entreprises. Dans ce domaine, nous accompagnons régulièrement les acheteurs et les vendeurs d'actifs globaux et d'actions, y compris les contrôles de diligence raisonnable associés . Nous sommes également largement actifs en gestion de différends consécutif au fusions et acquisitions.

Propriété Intellectuelle

Nous accompagnons nos mandants dans le dépôt et le respect des droits de propriété intellectuelle ainsi que de leur utilisation. Nous assurons la prise en charge complète depuis le dépôt de marque jusqu'à l'élaboration de contrats de licence. En droit de la concurrence, nous avons une expertise particulière dans l'opposition aux mises en demeure non fondées ainsi que dans l'analyse de non préjudiciabilité de la publicité et d'autres moyens de communication d'entreprise. Si nécessaire, nous faisons valoir vos droits à l'égard de vos concurrents.

Droit commercial

Nous délivrons des conseils circonstanciés sur le respect de la Convention de Vienne, en droit des représentations commerciales, en matière d'achats commerciaux ainsi qu'en droit des expéditions et des transports. Nous couvrons également la mise en forme de contrats entre entreprises, les relations d'approvisionnement, l'élaboration de contrats-cadres et les structures de vente de toute nature ainsi que la mise en application de la force de loi.

Droit de l'Immobilier

Dans cette spécialité, nos conseils portent à la fois sur l'établissement d'actes et contrats notariés personnalisés et sur les transactions immobilières complexes. Nous représentons nos clients au tribunal et hors tribunal.

Droit de l'Informatique et de l'Internet

Dans le domaine du droit de l'informatique et de l'Internet, nous apportons un soutien qualifié pour l'élaboration des contrats de logiciels (y compris les termes de licence), les contrats de projets logiciels et de services liés aux TI. Nous assurons aussi le support juridique de projets informatiques depuis la conception et l'examen des contrats jusqu'à la résolution de conflits et la levée des anomalies (le cas échéant, devant un tribunal).

Nous avons une compétence particulière en matière de EVB-IT (NDT : conditions particulières pour la fourniture de services TI en RFA).

Droits d'Auteur

Nous assurons une prise en charge exhaustive depuis l'examen de la faculté de protection jusqu'à la négociation des accords de licence. Aussi, nous pouvons vous accompagner pour défendre vos droits d'auteur et les droits d'exploitation (le cas échéant devant un tribunal).

Droit des Marchés Publics

En matière de droit des marchés publics, nous fournissons des conseils exhaustifs aussi bien à la partie "maître d'ouvrage" qu'à la partie "soumissionnaire". En particulier, nous contribuons à la préparation des documents d'appel d'offres et à l'application de la loi, par exemple dans le processus de réception.

Droits de la Concurrence

Nous accompagnons nos mandants dans le dépôt et le respect des droits de propriété intellectuelle ainsi que dans leur utilisation. Nous assurons la prise en charge complète depuis le dépôt de marque jusqu'à l'élaboration de contrats de licence. En droit de la concurrence, nous avons une expertise particulière dans l'opposition aux mises en demeure non fondées ainsi que dans l'analyse de non préjudiciabilité de la publicité et d'autres moyens de communication d'entreprise. Si nécessaire, nous faisons valoir vos droits à l'égard de vos concurrents.

Connaissances Particulières et Expérience

Connaissances Particulières et Expérience

Conseiller et représentant officiel pour les relations juridiques franco-germaniques
Arbitrage international

Langues

Langues

Représentation et conseil aussi en

  • Anglais
  • Francais
  • Espagnol

Adhésion

Adhésion

  • Membre du conseil d’administration du Barreau de Stuttgart
  • Représentant du Barreau Fédéral (de la RFA) au comité européen